J.O. Numéro 117 du 20 Mai 2000
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Arrêté du 22 mars 2000 portant nomination (aviation civile)
NOR : EQUA0000754A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 22 mars 2000, les ingénieurs en chef de l'aviation civile dont les noms suivent sont nommés ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes :
A compter du 1er janvier 2000
M. Labbé (Claude).
A compter du 24 janvier 2000
M. Rosso (Raymond).
A compter du 4 mai 2000
M. Rancurel (Pierre).
M. Bauchet (Jean-Robert) (détaché).
A compter du 26 mai 2000
M. Leturcq (Jean-Pierre).